Arrêtés municipaux
2026
2025
- Arrêté 202587 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 25-69 - Dérogation de tonnage RD13 Quévreville la Poterie / La Neuville Chant d'Oisel
- Arrêté 202586 - Travaux reprise de trottoir et chaussée situé rue du Fresnay
- Arrêté 25-64 - Travaux d'aménagement d'une piste cyclable et création d'un giratoire rue de l'Eglise - RD13 Le Mont Jarret
- Arrêté 202525 - Raccordement électrique RD95 Quévreville la Poterie
- Arrêté 202570 - Travaux effacement de la ligne HTA aérienne, D13 rue du Calvaire
- Arrêté 202569 - Foire à tout, rue du Centre
- Arrêté 202561 - Travaux, Grande Rue
- Arrêté 202559 - Travaux effacement de la ligne HTA aérienne situé D13, rue du calvaire
- Arrêté 202555 - Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le Tour de France – Grande Rue, Rue du Calvaire, Chemin du Vaudin
- Arrêté 202552 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement pendant la fête communale – Impasse de l’Ecole
- Arrêté 202551 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement de la fête de l’été et du feu de la Saint Jean, chemin du Vaudin
- Arrêté 202550 - Portant réglementation de la circulation et du stationnement en raison du bon déroulement du Trails de la Poterie
- Arrêté 202544 - Travaux de réfection de chaussée en enrobes a chaud et de reprise marquage – RD13 Ymare et Gouy
- Arrêté 202541 - Réparation d’un fourreau casse pour permettre le déploiement de la fibre optique pour Orange, allée du Friet
- Arrêté 202538 - Travaux de reprise de pièces en enrobes à chaud, du panneau EB, Quévreville la Poterie – La Neuville Chant d’Oisel
- Arrêté 202531 - Renouvellement d’une canalisation AEP et des branchements associés, rue du Calvaire, chemin du Vaudin et Grande Rue
- Arrêté 202515 - Renouvellement d’une canalisation AEP et des branchements associés, rue du Calvaire, chemin du Vaudin et rue Grande Rue
- Arrêté 202513 - Renouvellement d’une canalisation AEP et des branchements associés, rue du Calvaire, chemin du Vaudin et rue Grande Rue
- Arrêté 202508 - Circulation modifiée en raison du bon déroulement de la Foire à Tout, rue du Centre et rue de la Grande Rue, chemin de la Vallée Galantine
- Arrêté 202506 - Renouvellement d’une canalisation AEP et des branchements associés, rue du Calvaire et chemin du Vaudin
- Arrêté 202501 - Travaux de restructuration HTA, rue de la Forge
2024
2023
- Arrêté 2023100 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 202390 - Travaux fouille dans espace vert et pose de borne recharge Enedis, Grande Rue
- Arrêté 202389 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 202388 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 202387 - Travaux de branchement électrique aéro souterrain, rue d'Alizay
- Arrêté 202384 - Extension réseau HTA, rue de la Forge
- Arrêté 202383 - Travaux d'extension réseau HTA, Grande Rue
- Arrêté 202373 - Travaux de renouvellement réseaux HTA - BT, route de Rouen, rue de la Forge et du Centre
- Arrêté 202372 - Benne déposée et stationnement interdit aux abords, rue du Château
- Arrêté 202369 - Travaux de remplacement du branchement aérien et du panneau de comptage, Grande Rue
- Arrêté 202366 - Accès et stationnement interdit, impasse de l'Ecole
- Arrêté 202365 - Circulation interdite, rue du Centre et chemin de la Vallée Galantine
- Arrêté 202335 - Accès et stationnement interdit, rue du Fresnay
- Arrêté 202334 - Accès et stationnement interdit, chemin du Vaudin et parking de la salle de l'Europe
- Arrêté 202332 - Circulation interdite, rue du Centre
- Arrêté 202309 - Règlementation de la circulation pour des travaux de réparation de fourreaux, rue du Grand Jardin
- Arrêté 202304
- Arrêté 202303 - Circulation et divagations des chiens errants et dangereux sur la voie publique
2022
- Arrêté 2022127 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 2022126 - Extinction de l'éclairage public sur le territoire communal
- Arrêté 2022117 - Travaux de terrassement pour raccordement Enedis, rue d'Alizay
- Arrêté 2022114 - Entretien des trottoirs et rues sur tout le territoire communal
- Arrêté 2022112 - Travaux de réfection de chaussée et de trottoirs, allée des 18 Acres
- Arrêté 202287 - Travaux de sondage, D95 Grande Rue
- Arrêté 202286 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 202283 -Accès et stationnement interdit pour le bon déroulement de la fête communale, Impasse de l'Ecole
- Arrêté 202282 - Circulation interdite pour le bon déroulement du feu d'artifice, chemin Vaudin
- Arrêté 202280 - Circulation interdite pour le bon déroulement de la foire à tout, rue du Centre
- Arrêté 202279 - Travaux de plantation et dépose d'un appui, rue du Centre
- Arrêté 202278 - Travaux sur forage, Grande Rue
- Arrêté 202276 - Travaux d'élagage, Grande Rue
- Arrêté 202269 - Travaux de sondage, D95 route de Pitre
- Arrêté 202266 - Accès et stationnement interdit pour le bon déroulement du Feu de la Saint-Jean, chemin du Vaudin
- Arrêté 202263 - Accès et stationnement interdit, chemin du Vaudin et de la salle des fêtes de l'Europe
- Arrêté 202249 - Circulation interdite pour le bon déroulement de la foire à tout, rue du Centre
- Arrêté 202246 - Circulation réduite, rue de Caumont
- Arrêté 202243 - Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- Arrêté 202242 - Travaux de réalisation plateau en enrobés, rue du Fresnay
- Arrêté 202233 - Réglementation de la circulation pour des raisons de sécurité publique, rue du Solitaire
- Arrêté 202225 - Travaux de branchement EU situé D13, Grande Rue
- Arrêté 202224 - Travaux de renouvellement d'un appareil de fontainerie, Le Fresnay
- Arrêté 202201 - Mise en place d'une zone limitée à 30km/h, Hameau du Fresnay
